CONDITIONS GENERALES
Veuillez trouver ci-dessous nos Conditions générales relatives à l'utilisation du site Internet espritrenard.fr et à l'achat de produits sur ce site.
Conditions générales de ventes
Ce site est la propriété de Esprit Renard Céramique – Marjolaine Sarda EI en sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf accord contraire entre les parties.
1- Préambule :
Les présentes conditions régissent les ventes de l’entreprise individuelle Esprit Renard Céramique, micro-entrepreneur, dont le siège social est situé au 9 lotissement Le Serret, 84600 GRILLON, inscrite à la chambre des métiers et de l’artisanat sous le numéro SIRET 933 235 830 00017.
Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client ; étant précisé que toute commande d’un Produit proposé sur le site espritrenard.fr implique l’adhésion pleine et entière du Client aux CGV en vigueur au moment de la passation de sa commande.
Esprit Renard Céramique se réserve le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie des CGV en publiant une nouvelle version avec les mises à jour sur le Site.
Tout achat donne lieu à l’accord tacite des présentes conditions de vente. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet espritrenard.fr, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
2- Produits :
Esprit Renard Céramique se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (dimensions, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien Esprit Renard Céramique. Veuillez noter que les produits présentés sont issus d’un travail artisanal que les couleurs, les formes, les tailles peuvent légèrement varier d’une pièce à l’autre. C’est ce qui rend votre pièce unique et ces variations ne pourront être considérées comme des défauts.
3- Disponibilité des produits :
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site espritrenard.fr dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs produits, Esprit Renard Céramique s'engage à en informer le Client lors de la saisie de la commande et/ou postérieurement à la validation de la commande par l'envoi d'un email au client par Esprit Renard Céramique. Si la commande a déjà été validée et le paiement de la commande effectuée, Esprit Renard Céramique s'engage à rembourser le client. Esprit Renard Céramique ne pourra être tenue responsable en cas d'indisponibilité d'un ou des produits.
4- Prix et modalité de paiement
Sauf mention contraire, les prix de vente des Articles sont indiqués en euros (€) et s’entendent toute taxe comprise (TTC). Ces prix n’incluent pas la participation aux frais d’expédition facturés en sus. Ces frais sont indiqués avant la passation de Commande par le Client et font l’objet d’une mention distincte dans le récapitulatif de la commande. Le prix total de la Commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier et au moment du récapitulatif de la Commande.
Des réductions de prix peuvent être appliquées sur des produits présentant des défauts mineurs, indiqués dans les fiches Produit, ou des Produits de fin de série.
Esprit Renard Céramique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la Commande, sous réserve de disponibilité.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Esprit Renard Céramique. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays.
Le règlement des achats s’effectue via les plateformes sécurisées CIC paiement / Paypal. Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Esprit Renard Céramique vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du montant de la commande.
Les données enregistrées et conservées par Esprit Renard Ceramique constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par Stripe ou Paypal constituent la preuve des transactions financières.
5- Livraison
La livraison est effectuée selon le mode de livraison choisi par le client (Colissimo via La Poste ou point relais via Mondial Relay) tel qu’indiqué dans la confirmation de commande. Les délais sont de 3 à 10 jours ouvrés à compter de la date de validation de la commande, ils correspondent aux délais moyens de traitement et de livraison. Esprit Renard Céramique ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait. De même Esprit Renard Céramique ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition éventuelle d’une commande seront à la charge de l’acheteur.
6- Protection des données
Les informations personnelles collectées, nécessaire au traitement de votre commande, la livraison et la facturation est régie par la Politique de Confidentialité du site.
7- Retours et échanges, pertes :
L’emballage des produits est fait avec soin pour éviter tout risque de casse. Si un produit devait à réception être endommagé, merci de contacter Esprit Renard Céramique.
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, le Client ayant passé commande sur le site internet espritrenard.fr dispose d’un droit de rétractation et de réclamation de 14 jours après réception de la commande.
Pour effectuer une réclamation ou une demande de retour, le client devra contacter Esprit Renard Céramique via son adresse mail espritrenard.ceramique@gmail.com.
Pour les demandes de retour Esprit Renard Céramique indiquera l’adresse de retour à son Client et ce dernier disposera d’un délai de 8 jours pour nous retourner la commande. Seuls les prix de la ou des céramiques achetées seront remboursés. Les frais de retours restent à la charge du client. Les céramiques devront être retournée en parfait état, dans leur emballage d’origine.
Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la réception du retour de commande par Esprit Renard Céramique. Le remboursement s’effectuera par virement bancaire sur le compte bancaire du Client ayant passé la commande.